Ce site Internet est la propriété de LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS, société par actions simplifiée, au capital de 329 280 €, immatriculée au RCS de Dijon sous le n° 516 320 066 dont le siège social est situé au 3 place Notre Dame, 21200 Beaune, éditeur dudit site.

Les termes qui suivent régissent votre consultation du site. Si vous êtes en désaccord avec eux, vous pouvez quitter le site.

Ce site est réalisé et hébergé par : AGENCE MONOGRAMME  21200 BEAUNE

Risques et responsabilité

La visite de ce site est entièrement sous votre responsabilité. LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS ne peut garantir que ce site ne comporte pas de bugs, d’erreurs ou de virus qui pourraient affecter votre ordinateur. LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS ne peut vous garantir que l’information du site est à jour au moment de votre de votre visite. LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS n’est responsable d’aucun préjudice que vous pourriez subir dans le cadre de la visite de ce site.

Propriété intellectuelle et industrielle

LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos, noms de maisons ou marque, maquette du site et tous éléments graphiques ou visuels, etc…) Sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS est investi des droits de tous les droits de propriété intellectuelle et industrielle sur tous les éléments susvisés du site. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel, à titre strictement privé.

Données personnelles – RGPD

La SAS LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS respecte la liberté de tout individu visitant le site. La présente clause décrit les renseignements que la SAS LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS est susceptible de collecter ainsi que l’usage qui en sera fait. La SAS LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement, directement ou indirectement (notamment vos nom, adresse, numéro de téléphone ou adresse e-mail) à moins que vous ne nous les communiquiez volontairement en répondant aux formulaires adéquats. Si vous fournissez des renseignements personnels à la SAS LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS, ceux-ci seront stockés dans une base de données pour être utilisés pour des analyses de marché, le suivi des ventes ainsi que pour pouvoir vous contacter.

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression

En application du règlement sur la protection des données personnelles, nous vous informons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent. Pour l’exercer, adressez-vous à SAS LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS – 3 place Notre Dame, 21200 BEAUNE

Cookies

Un cookie est une information envoyée par un site internet et stockée sur votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier ; en revanche il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation…). Vous pouvez paramétrer votre navigateur afin d’être prévenu lorsque vous recevrez un cookie. Cela vous laissera le choix d’accepter ou non le cookie. Ce site utilise les cookies seulement afin d’optimiser son utilisation. Aucune information personnelle n’est stockée. Les données enregistrées à l’aide de cookies sur ce site ne seront utilisées que par LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS, et ne seront jamais partagées avec d’autres entreprises. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur dépend du paramétrage de votre logiciel de navigation.

Contacter LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS

Si vous désirez contacter LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS, il vous suffit de nous écrire à l’adresse suivante : 3 place Notre Dame, 21200 Beaune

Loi française

Vous acceptez que ce site et vos relations avec LA COMPAGNIE DES VINS D’AUTREFOIS soient placés sous le régime de la loi française, qui est seule applicable au présent site. Tout litige avec un utilisateur du site sera soumis aux tribunaux français compétents.